Procédant au dit inventaire, en présence de toutes les
parties, il a été trouvé, inventorié et estimé :
Dans une salle de la maison demeurable, éclairée par
une fenêtre et une porte vitrée
1. Deux chenets, un garde-cendre, un soufflet, une
pelle, une pince, une petite hache.
Soixante-quinze centimes.
2. Un petit cagnard, un gril, un trépied, une tuile.
Cinquante centimes.
3. Une glace avec encadrement en plâtre peint en noir et doré.
Un franc vingt-cinq centimes.
4. Un petit cabaret en verre bleu, une statuette, une salière, un pot de
fleurs, une brosse, un cadre, trois bouteilles, une boule.
Cinquante centimes.
5. Une scie.
Soixante-quinze centimes.
Dans un placard, près de cheminée :
6. Un moulin à café, un sucrier en porcelaine, une petite
soupière en faïence, une bouteille vide, une petite écuelle en terre,
deux plats ronds en terre de Gers et dix assiettes plates.
Soixante-quinze centimes.
7. Un beurrier en verre bleu, un ravier en verre bleu, un miroir cassé,
une assiette, un saladier, cinq fourchettes en fer, trois cuillers à
soupe et une cuiller à ragoût en étain, une salière dite bout de table,
une pendule en plâtre sans cadran.
Un franc vingt-cinq centimes.
Dans le tiroir de ce placard :
8. Un service à salade en bois, un marteau, une paire de
tenailles.
Vingt-cinq centimes.
9. Un lot de ferrailles, deux plateaux, un bidon en fer blanc, une
mesure en étain, deux pots en terre de Gers, un battoir.
Cinquante centimes.
10. Une petite table carrée en cerisier.
Un franc cinquante centimes.
11. Neuf chaises.
Quatre francs cinquante centimes.
12. Une table ovale en cerisier, avec pieds tournés.
Trois francs.
13. Une horloge dite d’Allemagne, avec sa boite.
Douze francs.
14. Un garde-manger, deux pots à confiture, un en verre et l’autre en
porcelaine, trois tasses à café et trois assiettes.
Cinquante centimes.
15. Une buis en terre de Gers, une marmite et une casserole en fonte,
une poêle, une écumoire, une casserole émaillée.
Deux francs cinquante centimes.
16. Huit verres à pied à cidre, quatre verres à vin, quatre verres à
prunes, treize verres à cidre.
Deux francs.
17. Six carafes à cidre, une salière, douze petites mesures à eau-de-vie
en verre et une carafe en verre.
Un franc soixante-quinze centimes.
18. Trente-cinq tasses et trente-cinq soucoupes à café.
Un franc quatre-vingt-dix centimes.
19. Sept assiettes plates en faïence, une carafe à liqueur, une
bouillotte en fer blanc et une autre petite bouillotte en fer blanc, un
pot en terre de Gers et une cafetière dite serveuse en fer blanc.
Cinquante centimes.
20. Une petite mesure à eau-de-vie en verre, huit fourchettes en fer et
en étain, sept cuillers à café en étain, douze cuillers à café en fer
blanc, sept autres cuillers à café en étain, sept autres cuillers à café
en étain.
Un franc.
21. Un panier à salade, deux torchons et deux petits rideaux de fenêtre.
Vingt-cinq centimes.
22. Une armoire en chêne avec sa corniche en chêne.
Cinquante francs.
Dans cette armoire :
23. Une carafe à liqueur, et un verre à pied, un
porte-monnaie.
Vingt-cinq centimes.
24. Vingt-un draps de lit de différentes grandeurs.
Cinquante francs.
25. Un autre drap en coton et un grand doublier.
Quatre francs.
26. Trois serviettes en coton, un napperon en coton, un morceau de toile
et un jupon en coton.
Soixante-quinze centimes.
27. Quatre torchons, trois mouchoirs de poche en coton.
Cinquante centimes.
28. Trente-six chemises à usage de femme en toile.
Soixante francs.
29. Douze taies d’oreiller en coton.
Trois francs.
30. Un châle, un manteau en drap noir à usage de femme, un jupon en
mérinos, trois vieilles tailles en mérinos, six tailles en coton, trois
autres vieilles tailles en mérinos, un vieux manteau.
Cinq francs.
31. Une vieille jaquette en drap noir, un gilet et un pantalon en coton,
un gilet et un pantalon en laine, une blouse en coton.
Deux francs cinquante centimes.
32. Dix mauvaises chemises d’homme en coton.
Trois francs.
33. Une casquette en soie.
Cinquante centimes.
34. Une autre armoire en chêne sculptée avec ferrure en cuivre.
Trente-cinq francs
Dans cette armoire :
35. Trois soucoupes, deux assiettes, quatre tasses, deux
pots à confiture en verre, trois autres soucoupes, onze cuillers à soupe
en étain, deux carafes en verre, un verre à vin, deux petits carafons en
verre, trois bouteilles à vin et trois écuelles.
Un franc.
36. Environ six kilogrammes de chiffons.
Vingt-cinq centimes.
37. Un fer à repasser, une saulnière, trois casquettes, un parapluie, un
pot en terre de Gers et un plat.
Vingt-cinq centimes.
Dans une pièce, à côté de la salle qui précède,
servant de chambre à coucher et éclairée par une petite fenêtre :
38. Un lit composé d’un mauvais bois de lit en chêne, une
vieille paillasse, une couette remplie de plumes et entayée de coutil,
une couverture de molleton, une couverture piquée, un traversin, deux
oreillers.
Vingt-cinq francs.
Dans un petit cabinet, éclairé par une petite fenêtre,
et servant autrefois de salle de café :
39. Un petit fourneau en fonte, avec ses tuyaux.
Six francs
40. Deux pots à lard et un pot à beurre en terre de Gers, deux autres
pots.
Cinq francs.
41. Deux mauvaises barriques
Cinquante centimes.
42. Cinq bancelles.
Cinq francs.
43. Trois chaises.
Soixante-quinze centimes.
44. Deux petits tableaux, trois chandeliers en fer.
Vingt-cinq centimes.
45. Une petite table en chêne.
Un franc cinquante centimes.
46. Une grande table en chêne avec tiroir.
Deux francs cinquante centimes.
47. Un torchon, un mouchoir, une paire de galoches, une paire de sabots
et deux petits rideaux de fenêtre.
Trente-cinq centimes.
Dans la cave, se trouvant à la suite du petit cabinet
qui précède :
48. Six cuillers en étain, trente-deux bouteilles à vin
en verre, six bocaux en verre.
Un franc.
49. Un fût de pipe, dans lequel environ cinq cents litres de poiré, le
tout fût et jus.
Soixante-cinq francs.
50. Un poulain et cinq chantiers de cave et une mauvaise table.
Deux francs cinquante centimes.
51. Deux grandes barriques et deux petites barriques, une autre grande
barrique.
Quatre francs.
52. Une dame-jeanne, un mauvais berceau avec sa monture, une vieille
couverture, trois paires de souliers, trois paires de sabots.
Deux francs.
53. Un grand entonnoir en bois, un autre entonnoir en fer blanc, une
grande vrille, un vilebrequin, trois cannelles.
Un franc cinquante centimes.
54. Une montre en argent,
estimée à Deux francs.
Dans une cave se trouvant à l’extrémité du plant
tenant à la maison :
55. Quatre vieilles barriques vides, sept planches, un
vieux baquet, un vieux métier à tisser, cinq mauvais tabourets, une
boite à lessiveuse, un lot de mauvais bois de chauffage, un vieux
panier, une fourche en fer, et une carafe en verre.
Quatre francs.
Total de l’estimation des objets ci-dessus :
Trois cent quatre-vingt-deux francs, soixante-quinze centimes, ci.
Classement et analyse des papiers
Donation entre époux :
Cote première : une pièce.
Déclarations :
M.G. déclare :
Que sa défunte épouse n’a recueilli pendant le mariage aucune
succession :
Et qu’elle avait recueilli avant le mariage dans la succession de son
père, une parcelle de pré, comme on va le voir sous la cote deuxième
ci-après ;
Qu’il n’a aussi pendant le mariage recueilli lui-même aucune
succession. "
Propres à Mme G.
Cote deuxième : une pièce.
Partage :
Le quatrième lot qui est échu, sans soulte ni retour à cette dernière se
composait d’une portion de pré, dite le pré de la Mare, située en la
commune de La Lande Patry, au village de la Gomondière, portée au
cadastre de cette commune sous le numéro 119 de la section C – la partie
vers l’Ouest, contenant environ sept ares trente-un centiares.
Biens acquêts
Cote troisième : six pièces.
·
La première pièce de cette cote est
l’expédition d’un acte reçu par le notaire soussigné le deux janvier mil
huit cent quatre-vingt-sept, transcrit au bureau des hypothèques de
Domfront le dix du même mois, volume 1190, numéro 9, avec inscription
d’office du même jour, volume 707, numéro 137, aux termes duquel M. J.
(Frédéric), garde particulier des propriétés de la famille S., demeurant
à Messei, aux Hussayes et M. J. (Almire Isaïe Frédéric), son fils, agent
royer et Mme R. (Clémence Marie), son épouse, demeurant ensemble à
Mortrée, ont vendu à M. G. les immeubles ci-après désignés situés en la
commune de Messei, au lieu des Buttes, consistant en un corps de
bâtiment, à usage de maison demeurable, composé de salles & cabinet au
rez-de-chaussée, grenier dessus, un bâtiment à usage de cave ou cellier,
avec les cours & issues pouvant en dépendre et une portion de plant et
jardin de la contenance d’environ sept ares sur laquelle ces bâtiments
sont construits.
Cette vente a eu lieu par le prix de Quinze cents francs que l’acquéreur
s’est obligé payer à ses vendeurs le vingt-cinq mars mil huit cent
quatre-vingt-onze.
Et jusqu’au paiement effectif, il s’est obligé à leur en faire l’intérêt
au taux de quatre pour cent par an, à compter du vingt-cinq mars mil
huit cent quatre-vingt-sept, payable à l’expiration de chaque année.
·
La deuxième pièce est le bordereau d’une
inscription prise au bureau des hypothèques de Domfront le vingt-neuf
décembre mil huit cent quatre-vingt-seize, volume 856, numéro 12, au
profit de M. Frédéric J. et des époux J. R. contre M. G., pour sûreté du
dit prix de vente, tant comme inscription nouvelle qu’en renouvellement
de celle d’office sus-énoncée.
·
La troisième pièce est l’expédition d’un
acte reçu par Me J. père et prédécesseur du notaire soussigné
le vingt-trois janvier mil huit cent quatre-vingt, contenant quittance
par M. Louis Jacques François L., bûcheron à Messei, veuve de dame Anne
Madeleine Perrine et ses enfants à M. J. père de la somme de Deux mille
francs, formant le prix moyennant lequel il avait acquis suivant contrat
reçu par M J. père le onze juin mil huit cent soixante-trois, les
immeubles vendus à M. G., ainsi qu’on vient de le voir.
·
La quatrième pièce est l’expédition d’un
acte reçu par le notaire soussigné le premier novembre mil huit cent
quatre-vingt-sept, transcrit au bureau des hypothèques de Domfront, le
huit du même mois, volume 1215, numéro 10, aux termes duquel le dit
sieur Frédéric J. a vendu à M. G. moyennant le prix de Deux cents francs
dont le contrat porte quittance, une portion de plant fruitier,
contenant environ sept ares située en la commune de La Selle-la-Forge,
au lieu de la Halouzière.
·
La cinquième pièce est l’expédition d’un
acte reçu par le même notaire le trente octobre mil huit cent
quatre-vingt-six , transcrit au bureau des hypothèques de Domfront le
douze novembre suivant, volume 1187, numéro 10, contenant vente par Mme
Marceline G., veuve de Jules G. de la Selle-la-Forge, M. J., moyennant
le prix de Deux cents francs, payé comptant de la dite portion de plant.
·
Et la sixième et dernière pièce est
l’expédition d’un acte reçu par Me D., notaire à Flers le
dix-neuf octobre mil huit cent quatre-vingt, transcrit au bureau des
hypothèques de Domfront le trente du même mois, volume 999, numéro 14,
contenant vente par M. François Julien G., propriétaire et Mme Anne F.,
son épouse, demeurant à la Selle-la-Forge, à la dite veuve Jules G. de
la même portion de plant.
Ces pièces ont été cotées et paraphées par le notaire
soussigné et inventoriées sous la cote troisième troisième.
Déclarations :
Pour faire suite à l’analyse de cette cote, M. G.déclare :
Que ces immeubles existent toujours en nature et qu’ils ne sont pas
loués ;
Que le prix de l’acquisition de M.J. est toujours dû avec intérêts
courus depuis le vingt-cinq mars dernier ;
Et qu’au décès de sa femme il était dû à M. J. le prorata d’intérêts
courus depuis le vingt-cinq mars :
Mil huit cent quatre-vingt-onze .
Avertissements de contributions
Cote quatrième : deux pièces.
Pour l’année mil huit cent quatre-vingt-onze, la portion
de plant située à La Selle-la-Forge, acquise par M. G. de M. J. était
imposée à :
Cinquante-trois centimes.
La portion de pré propre à Mme G., située à La Lande Patry
était imposée à :
Un franc vingt-un centimes.
Déclaration :
Il était encore dû au décès de sa femme une somme de
Vingt-huit francs, pour impôts à Messei.
Reçus et factures acquittées
Cote cinquième : quatre-vingt-neuf pièces.
Quittances, reçus, factures et mandats acquittés.
Renseignements divers
Cote sixième : quarante-six pièces
Notes, comptes, lettres et autres documents se rattachant
à des affaires entièrement réglées.
Déclarations actives et passives
I. Actives
Qu’en outre du mobilier inventorié en la vacation qui
précède, il se trouvait au décès :
1. Environ huit litres d’eau-de-vie de cidre, estimés à
Huit francs
2. Huit litres d’eau-de-vie de vin estimés aussi à
Huit francs.
3. Cinquante bouteilles de vin rouge, estimés fût et jus à
Vingt-cinq francs.
4. Et environ cent cinquante litres de cidre, se trouvant dans un fût
précédemment inventorié et estimés à
Dix francs.
Total de l’estimation : Cinquante-un francs.
M. G. déclare de plus qu’à la date du vingt-deux avril mil huit cent
quatre-vingt-douze, il a cessé d’exercer la profession de débitant et
n’a plus fait aucun commerce.
II. Passives
M. G. ajoute qu’il a depuis le décès de sa femme payé les
sommes ci-après qui étaient dues à cette époque par les dites communauté
et succession :
1. A Mme Bertrand M., marchande de vins et eaux-de-vie à Messei à la
gare, pour règlement de comptes de fournitures.
Deux cents francs.
2. A M. R.-R. banquier, demeurant à Flers, la somme de Soixante-sept
francs cinquante centimes, montant d’une facture due à M. Léon P.,
marchand d’eaux-de-vie à Saint-Georges-des-Groseillers, pour fournitures
de marchandises.
3. A M. S., marchand de vins à Bordeaux, pour vin.
Soixante-quinze francs cinquante centimes.
4. A M. G., Docteur-médecin à Flers, pour visites.
5. A M. Alexandre P., menuisier, demeurant à Messei, pour le cercueil de
la défunte.
Douze francs.
6. A M. F., sacristain, demeurant à Messei pour frais d’inhumation et
service de huitaine.
Quatre-vingt-dix-huit francs cinquante centimes.
7. Et à M. M…, épicier à Messei, pour un voile noir.
Cinq francs.
Total : Quatre cent soixante-huit francs cinquante centimes, ci
État de la fortune au
décès de Mme G. :
1565 francs 25 centimes.
