ARRÊTÉ CONCERNANT
L'ÉTABLISSEMENT DE TROTTOIRS
18 DECEMBRE 1837
Le Maire de la Ville de Dijon,
Considérant que rien ne s'oppose à ce qu'il soit établi des trottoirs
dans les rues et sur les places qui ont une largeur suffisante, pour que
deux voitures au moins puissent passer de front ;
Considérant qu'il importe de déterminer les conditions auxquelles ces
trottoirs pourront être autorisés ;
Arrête :
. Article Ier. La largeur des trottoirs sera
fixée de la manière suivante :
Dans les rues de . 7 mètres 50 c à 8 m, elle sera de
......................... 1 m 10 c,
. 8 m à 8 m 50 ................................................... 1 m
15c,
. 8 m 50cà 9 m ................................................... 1 m
25c,
. 9 m à 10 m ...................................................... 1
m 50c,
. 10 m à 11 m ..................................................... 1 m
70 c,
. 11 m à 12 m ..................................................... 1 m
90c,
. 12 m à 13m et au-dessus .................................... 2 m 00c,
. Article 2. Les trottoirs ne seront pas permis dans les rues au-dessous
de sept mètres cinquante centimètres de largeur.
. Article 3. La hauteur du dallage des trottoirs au-dessus du pavé de la
rue, sera fixée par le voyer de la Ville, et la pente en travers n'aura
que trois centimètres par mètre.
. Article 4. La bordure sera faite en pierre grise, prise dans les carrières
de Fixin ou de Brochon ; elle aura 25 centimètres de largeur et quarante
centimètres de hauteur, y compris la culasse.
La longueur de chaque bloc sera au moins de 1 m 50 c.
. Article 5. On placera cette bordure sur un massif de maçonnerie
ordinaire de 40 centimètres de largeur sur 25 de hauteur.
. Article 6. Le remplissage des trottoirs pourra se faire de deux manières,
soit par une couche de bithume de trois centimètres d'épaisseur mélangé
de gros sable vif, soit en dalles de grès.
Néanmoins on admettra toute autre matière équivalente.
. Article 7. Le dallage devra être établi sur un massif de maçonnerie
ordinaire de vingt centimètres d'épaisseur, et toutes les pierres de
parement seront rejointoyées.
. Article 8. Les eaux venant des corps de descente ou des gargouilles, ne
pourront s'écouler que sous les trottoirs. A cet effet il y sera engagé
des corps en fonte de onze centimètres de diamètre, intérieurement et
portant dans la partie supérieure une rainure de 25 millimètres de
largeur pour faciliter le nettoiement.
. Article 9. Lorsqu'un trottoir sera coupé par un passage de porte cochère
ou qu'il ne sera point prolongé au devant des maisons voisines on établira
des pentes douces aux pointes d'interruption, pour rendre moins sensible
la différence entre le sol du trottoir et celui de la rue, ces pentes
seront d'un cinquième au plus.
. Article 10. On supprimera au moment même de la construction, les
bornes' pas, marches et bancs en saillie sur le trottoir et on réduira
les seuils des devantures de boutiques à l'alignement des dites
devantures.
. Article 11. Il ne sera accordé de permission pour l'établissement des
trottoirs que sur l'engagement formel que prendront les propriétaires de
les entretenir à leurs frais constamment en bon état.
. Article 12. Le raccord du pavé contre les trottoirs sera effectué par
les ouvriers de la Ville, et les pavés réformés resteront sa propriété.
Pour le Maire, l'adjoint,
Victor Dumay.
